Chiffres-clés
Sur ce tableau, quand un test statistique a été appliqué, les données qui montrent une différence significative sont affichées sur un fond jaune, sinon elles sont affichées sur un fond gris.
Données
Codes de nomenclature INAMI retenus pour l’analyse
CODES | DESCRIPTION | CRÉATION | SUPPRESSION |
301490 |
A partir du 18e anniversaire, le droit à l'intervention de l'assurance pour les prestations 302153-302164, 302175-302186, 302190-302201, 302212-302223, 302234-302245, 302551-302562, 302573-302584, 302595-302606, 302610-302621, 302632-302643 est conditionné, pour le bénéficiaire, par le recours, au cours de l'année civile précédant celle pendant laquelle la prestation est effectuée, soit à une consultation effectuée par un praticien de l'art dentaire ou à une prestation dentaire visée par le présent article, ayant fait l'objet d'une intervention en vertu de la législation belge d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, d'une autre législation belge, d'une législation étrangère ou du droit commun. Pour le bénéficiaire qui ne satisfait pas à cette condition, l'intervention de l'assurance est fixée sur la base de la valeur relative L 5 et codée par l'organisme assureur sous le numéro 301976 P 2 ou le numéro 301490 P 0 lorsque la prestation a été effectuée par un hygiéniste bucco-dentaire. | 01-10-2022 | |
301593 301604 |
* Examen buccal y compris l’établissement d’un plan de traitement, l’enregistrement des données pour l’établissement ou la mise à jour du dossier dentaire et la motivation du patient concernant les soins préventifs et curatifs à effectuer, une fois par année civile, à partir du 19ème anniversaire | 01-05-2000 | |
301696 301700 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur droit | 01-06-1998 | |
301711 301722 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur gauche | 01-06-1998 | |
301733 301744 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur gauche | 01-06-1998 | |
301755 301766 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur droit | 01-06-1998 | |
301770 301781 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets) | 01-06-1998 | |
301976 |
A partir du 18e anniversaire, le droit à l'intervention de l'assurance pour les prestations 302153-302164, 302175-302186, 302190-302201, 302212-302223, 302234-302245, 302551-302562, 302573-302584, 302595-302606, 302610-302621, 302632-302643 est conditionné, pour le bénéficiaire, par le recours, au cours de l'année civile précédant celle pendant laquelle la prestation est effectuée, soit à une consultation effectuée par un praticien de l'art dentaire ou à une prestation dentaire visée par le présent article, ayant fait l'objet d'une intervention en vertu de la législation belge d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, d'une autre législation belge, d'une législation étrangère ou du droit commun. Pour le bénéficiaire qui ne satisfait pas à cette condition, l'intervention de l'assurance est fixée sur la base de la valeur relative L 5 et codée par l'organisme assureur sous le numéro 301976 P 2 ou le numéro 301490 P 0 lorsque la prestation a été effectuée par un hygiéniste bucco-dentaire. | 01-01-2002 | |
302153 302164 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : quadrant supérieur droit | 01-01-1989 | |
302175 302186 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : quadrant supérieur gauche | 01-01-1989 | |
302190 302201 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : quadrant inférieur gauche | 01-01-1989 | |
302212 302223 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : quadrant inférieur droit | 01-01-1989 | |
302234 302245 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets) | 01-01-1991 | |
302352 302363 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur droit | 01-10-2022 | |
302374 302385 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur gauche | 01-10-2022 | |
302396 302400 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur gauche | 01-10-2022 | |
302411 302422 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur droit | 01-10-2022 | |
302433 302444 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets) | 01-10-2022 | |
302551 302562 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : quadrant supérieur droit | 01-10-2022 | |
302573 302584 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : quadrant supérieur gauche | 01-10-2022 | |
302595 302606 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : quadrant inférieur gauche | 01-10-2022 | |
302610 302621 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : quadrant inférieur droit | 01-10-2022 | |
302632 302643 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 19e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets) | 01-10-2022 | |
309492 309503 |
* Honoraires complémentaires pour les prestations de la rubrique traitements préventifs accessibles aux hygiénistes bucco-dentaires et effectuées par un hygiéniste bucco-dentaire chez les personnes avec des besoins particuliers dans les conditions de l'article 6, § 4quater, à partir du 19e anniversaire, par prestation | 01-10-2022 | |
371276 371280 |
* Détartrage sous-gingival, avec surfaçage radiculaire si nécessaire, à l’aveugle, par quadrant et une fois toutes les trois années civiles, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant supérieur droit | 01-09-2023 | |
371291 371302 |
* Détartrage sous-gingival, avec surfaçage radiculaire si nécessaire, à l’aveugle, par quadrant et une fois toutes les trois années civiles, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant supérieur gauche | 01-09-2023 | |
371313 371324 |
* Détartrage sous-gingival, avec surfaçage radiculaire si nécessaire, à l’aveugle, par quadrant et une fois toutes les trois années civiles, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant inférieur gauche | 01-09-2023 | |
371335 371346 |
* Détartrage sous-gingival, avec surfaçage radiculaire si nécessaire, à l’aveugle, par quadrant et une fois toutes les trois années civiles, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant inférieur droit | 01-09-2023 | |
371350 371361 |
* Détartrage sous-gingival, avec surfaçage radiculaire si nécessaire, à l’aveugle, par quadrant et une fois toutes les trois années civiles, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents naturelle et/ou implants minimum pour l’ensemble des quadrants incomplets) | 01-09-2023 | |
371372 371383 |
* Examen buccal parodontal, une fois par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire | 01-09-2023 | |
371556 371560 |
* Examen buccal comprenant l'établissement d'un bilan et la motivation du patient quant aux soins préventifs et curatifs, effectué au cours du premier semestre de l'année civile, une fois par semestre, jusqu'au 18e anniversaire | 01-09-2005 | 31-01-2018 |
371571 371582 |
* Examen buccal préventif, comprenant l’établissement d’un bilan et la motivation du patient quant aux soins préventifs et curatifs,l’établissement d’un examen buccal, des instructions de brossage et si nécessaire un nettoyage prophylactique, une fois par année civile,uniquement au cours du deuxième semestre civil, jusqu’au 18e anniversaire | 01-09-2005 | |
371593 371604 |
* Examen buccal y compris l’établissement d’un plan de traitement, l’enregistrement des données pour l’établissement ou la mise à jour du dossier dentaire et la motivation du patient concernant les soins préventifs et curatifs à effectuer, une fois par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire | 01-09-2023 | |
371615 371626 |
* Examen buccal préventif dans une année civile, comprenant l’établissement d’un bilan et la motivation du patient quant aux soins préventifs et curatifs, l’établissement d’un examen buccal, des instructions de brossage et si nécessaire un nettoyage prophylactique, une foispar année civile, uniquement au cours du premier semestre civil,jusqu’au 18e anniversaire | 01-02-2018 | |
371696 371700 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur droit | 01-09-2005 | |
371711 371722 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur gauche | 01-09-2005 | |
371733 371744 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur gauche | 01-09-2005 | |
371755 371766 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur droit | 01-09-2005 | |
371770 371781 |
** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets) | 01-09-2005 | |
371792 371803 |
* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : quadrant supérieur droit | 01-09-2005 | 31-01-2018 |
371814 371825 |
* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : quadrant supérieur gauche | 01-09-2005 | 31-01-2018 |
371836 371840 |
* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : quadrant inférieur gauche | 01-09-2005 | 31-01-2018 |
371851 371862 |
* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : quadrant inférieur droit | 01-09-2005 | 31-01-2018 |
371873 371884 |
* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets) | 01-09-2005 | 31-01-2018 |
372153 372164 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant supérieur droit | 01-09-2023 | |
372175 372186 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant supérieur gauche | 01-09-2023 | |
372190 372201 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant inférieur gauche | 01-09-2023 | |
372212 372223 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant inférieur droit | 01-09-2023 | |
372234 372245 |
* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l’ensemble des quadrants incomplets) | 01-09-2023 | |
372352 372363 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur droit | 01-10-2022 | |
372374 372385 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur gauche | 01-10-2022 | |
372396 372400 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur gauche | 01-10-2022 | |
372411 372422 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur droit | 01-10-2022 | |
372433 372444 |
** Nettoyage prophylactique effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 19e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets) | 01-10-2022 | |
372455 372466 |
* Scellement de fissures et de puits d'une dent définitive effectué par un hygiéniste buccodentaire, par dent, jusqu'au 19e anniversaire | 01-10-2022 | |
372470 372481 |
* Scellement de fissures et de puits d'une autre dent définitive effectué par un hygiéniste buccodentaire, au cours de la même séance et dans le même quadrant - par dent supplémentaire, jusqu'au 19e anniversaire | 01-10-2022 | |
372514 372525 |
* Scellement de fissures et de puits d'une dent définitive, par dent, jusqu'au 19e anniversaire | 01-09-2005 | |
372536 372540 |
* Scellement de fissures et de puits d'une autre dent définitive, au cours de la même séance et dans le même quadrant - par dent supplémentaire, jusqu'au 19e anniversaire | 01-09-2005 | |
372551 372562 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant supérieur droit | 01-09-2023 | |
372573 372584 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant supérieur gauche | 01-09-2023 | |
372595 372606 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant inférieur gauche | 01-09-2023 | |
372610 372621 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant inférieur droit | 01-09-2023 | |
372632 372643 |
* Détartrage effectué par un hygiéniste bucco-dentaire, par quadrant, par année civile, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l’ensemble des quadrants incomplets) | 01-09-2023 | |
379492 379503 |
* Honoraires complémentaires pour les prestations de la rubrique traitements préventifs accessibles aux hygiénistes bucco-dentaires et effectuées par un hygiéniste bucco-dentaire chez les personnes avec des besoins particuliers dans les conditions de l'article 6, § 4quater, jusqu'au 19e anniversaire, par prestation | 01-10-2022 |
Les codes mentionnés ci-dessus sont soit utilisés pour les taux et les dépenses, soit uniquement pour les dépenses. Nous vous invitons à vous référer au rapport complet pour plus d’informations.
Ci-dessous, un graphique illustrant l’évolution de la répartition en volumes des codes de nomenclature utilisés pour les taux :
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2023
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